Tableaux supplémentaires - Renseignements sur les programmes de paiements de transfert

Table des matières

1. Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel
2. Programme de bourses d'études supérieures du Canada des trois organismes
3. Programme des réseaux de centres d'excellence des trois organismes
4. Programme de subventions d'appui aux instituts
5. Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada des trois organismes
6. Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois organismes
7. Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de moins de 5 millions de dollars

Titre du programme de paiements de transfert : Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel

Date de mise en œuvre : Octobre 2000

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2011-2012

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programmes : 1.1 – Connaissances en santé; 1.2 – Chercheurs en santé; 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé; 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé

Description : Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) offrent une grande diversité de programmes de financement dans le cadre de ce programme de paiements de transfert, notamment des programmes de subventions visant à fournir des fonds pour couvrir les coûts directs des projets de recherche, la formation des chercheurs ou des activités qui appuient l'application des résultats de recherche. Il existe aussi des programmes permettant de verser directement le salaire et les allocations aux chercheurs, aux scientifiques et aux stagiaires.

Résultats attendus :

• La recherche en santé fait avancer les connaissances.
• Un milieu de recherche solide et talentueux capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé.
• Activités commerciales (brevets et propriété intellectuelle), entreprises et emplois qui en découlent.
• Grâce à des programmes de financement efficaces, les résultats de la recherche peuvent être appliqués et utilisés, ce qui peut se traduire par des avantages pour les Canadiens.

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Voir ci-dessous

Décision prise à la suite de la dernière évaluation :

• Examen international des IRSC : 2011-2012 – poursuite
• 1.1.1 Programme ouvert de subventions de recherche : 2012-2013 – poursuite
• 1.2.1 Programmes d'appui salarial : 2011-2012 – poursuite
• 1.4.1 Initiatives stratégiques
  • 1.4.1.1 Initiative stratégique pour la formation en recherche dans le domaine de la santé : 2008-2009 – poursuite
  • 1.4.1.5 Stratégie nationale antidrogue : 2012-2013 – poursuite
    Stratégie nationale antidrogue : 2009-2010 (évaluation de la mise en œuvre) – poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu :

• 1.4.1 Initiatives stratégiques
  • 1.4.1.1 Initiative de recherche en médecine régénératrice et nanomédecine : 2012-2013 – en attente d'approbation
  • 1.4.1.3 Évaluation du Réseau d'essais cliniques sur le VIH/sida : 2012-2013 – en attente d'approbation
  • 1.4.1.4 Initiative de recherche stratégique sur la capacité d'intervention en cas de pandémie : 2012-2013 – en attente d'approbation
• 1.4.2 Programmes d'application des connaissances : 2012-2013 – en attente d'approbation

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Chercheurs en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les IRSC suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires par l'intermédiaire de divers médias sociaux, bulletins électroniques, présentations, forums de discussion et processus de consultation.

Titre du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada des trois organismes

Date de mise en œuvre : 2003-2004

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2009-2010

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Description : La part de ce programme de subventions administrée par les IRSC appuie des étudiants au doctorat et à la maîtrise dans tous les domaines liés à la santé.

Résultats attendus :

• Mesures incitatives pour que les étudiants s'inscrivent à des études des cycles supérieurs au Canada
• Mesures incitatives pour que les étudiants terminent leurs études dans les délais
• Formation en recherche de grande qualité

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2008-2009

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Stagiaires de recherche en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.

Titre du programme de paiements de transfert : Programme des réseaux de centres d'excellence des trois organismes

Date de mise en œuvre : Octobre 2000

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.3 – Commercialisation de la recherche en santé

Description : Le Programme des réseaux de centres d'excellence (RCE) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les trois organismes (les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada [CRSNG] et le Conseil de recherches en sciences humaines [CRSH]), en partenariat avec Industrie Canada. Il appuie la recherche dans les domaines complexes d'importance capitale pour les universités et les hôpitaux du Canada, en partenariat avec les secteurs privé et public. Ce programme finance des réseaux formés de partenariats multidisciplinaires et multisectoriels qui stimulent la recherche de pointe et concurrentielle à l'échelle mondiale dans les domaines essentiels à l'économie et au développement social du Canada.

Résultats attendus :

• Liens et partenariats solides qui donnent lieu au transfert et à l'utilisation de connaissances offrant des avantages socioéconomiques au Canada.

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Voir ci-dessous

Décision prise à la suite de la dernière évaluation :

• Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise : 2012-2013 – poursuite
• Nouvelles initiatives des Réseaux de centres d'excellence : 2009-2010 – poursuite
• Initiative des partenariats internationaux des Réseaux de centres d'excellence : 2009-2010 – poursuite
• Réseaux de centres d'excellence : 2007-2008 – poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Chercheurs en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses réunions ou activités, ainsi que le site Web des programmes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.

Titre du programme de paiements de transfert : Programme de subventions d'appui aux instituts

Date de mise en œuvre : Octobre 2000

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.4 – Avancées en santé et dans les services de santé

Description : Le Programme de subventions d'appui aux instituts offre des fonds à des établissements universitaires canadiens sélectionnés, y compris des universités et des hôpitaux d'enseignement, pour les aider à accueillir les 13 instituts des IRSC. Ces instituts aident les IRSC à maintenir de solides liens avec les milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Les directeurs scientifiques des instituts figurent parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine. Les instituts aident les IRSC à définir leurs priorités de recherche stratégique dans le domaine de la santé et à créer des partenariats de recherche. Les instituts organisent aussi des conférences, des séminaires et des ateliers, ayant tous pour objectif la création et la dissémination de connaissances et de pratiques exemplaires liées à la santé.

Résultats attendus :

• Programmes efficaces de recherche en santé à l'échelle nationale et internationale, et alliances et partenariats dans des domaines liés au mandat de chaque institut.

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : 2005-2006

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Directeurs scientifiques des instituts des IRSC

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Les demandeurs et les bénéficiaires font partie de l'organisme élargi. Les directeurs scientifiques participent régulièrement aux réunions des IRSC.

Titre du programme de paiements de transfert : Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada des trois organismes

Date de mise en œuvre : 2010-2011

Date de clôture : 2017-2018

Exercice pour les modalités : 2011-2012

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Description : Le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (CERC) est un programme de subventions fédéral administré conjointement par les trois organismes. Il vise à appuyer la formation d'un effectif de calibre mondial essentiel au processus d'innovation, dans le but de faire du Canada un pôle d'attraction pour des étudiants diplômés et des chercheurs d'élite du monde entier, et de promouvoir la création et l'application de connaissances de pointe.

Résultats attendus :

• Attirer d'éminents chercheurs, stagiaires et autres professionnels de la recherche au Canada.
• Renforcer la capacité de recherche des universités canadiennes dans les domaines prioritaires pour le Canada.
• Mieux faire connaître la recherche des titulaires de chaires et l'excellence de la recherche au Canada.
• Renforcer les relations avec les destinataires des innovations et des résultats de la recherche.
• Établir l'image de marque du Canada à titre de destination de choix à l'échelle mondiale pour son excellence en recherche et en enseignement supérieur.

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée : Voir ci-dessous

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : Programme des chaires de recherche du Canada : 2010-2011 – poursuite

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Chercheurs en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications régulières et le site Web du Programme des CERC suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.

Titre du programme de paiements de transfert : Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier des trois organismes

Date de mise en œuvre : 2008-2009

Date de clôture : S.O.

Exercice pour les modalités : 2008-2009

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Programme : 1.2 – Chercheurs en santé

Description : La part de ce programme de subventions des trois organismes administrée par les IRSC finance les étudiants canadiens et étrangers ayant obtenu d'excellents résultats et qui suivront un programme de doctorat dans n'importe quel domaine des sciences de la santé dans une université canadienne.

Résultats attendus :

• Capacité accrue des universités canadiennes à attirer et à retenir les meilleurs doctorants et les plus brillants.
• Potentiel des titulaires de ces bourses de devenir des chefs de file au Canada et à l'étranger.

Exercice durant lequel la dernière évaluation a été réalisée :S.O.

Décision prise à la suite de la dernière évaluation : S.O.

Exercice durant lequel l'achèvement de la prochaine évaluation est prévu : Voir section B des tableaux de renseignements supplémentaires, Évaluations à venir (trois prochains exercices)

Groupe de bénéficiaires ciblé en général : Stagiaires de recherche en santé

Initiatives visant à susciter la participation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, ainsi que le site Web du Programme suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.

Date de modification :

2013-03-28