2011-2012 Rapport ministériel sur le rendement

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Section II : Analyse des activités de programmes par résultat stratégique

Résultat stratégique 1.0

Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, diffuse et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé

Les IRSC appuient la recherche en santé dans le but d'améliorer la santé des Canadiens et les services de santé qui leur sont offerts :

• en créant des connaissances dans le domaine de la santé qui mènent à l'élaboration de moyens novateurs et efficaces d'améliorer la santé, et de prévenir, diagnostiquer et traiter la maladie;
• en s'assurant qu'il y a au Canada d'excellents chercheurs dans le domaine de la santé;
• en favorisant la commercialisation des découvertes issues de la recherche;
• en créant des connaissances dans les domaines prioritaires stratégiques et en appliquant ces connaissances en vue d'améliorer la santé et de renforcer le système de santé.

Activité de programme 1.1 : Connaissances en santé

Description de l'activité de programme

Depuis juin 2009, le Programme des essais contrôlés randomisés des IRSC fait partie du Programme ouvert de subventions de recherche. Le Programme ouvert de subventions de recherche permet d'octroyer des fonds de fonctionnement pour appuyer des propositions de recherche dans tous les domaines de la recherche en santé, y compris les essais contrôlés randomisés. Ce programme vise à appuyer la création de connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé et à améliorer la santé et le système de santé. Cet objectif est atteint en gérant les concours ouverts des IRSC et les processus d'évaluation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique.

Ressources financières pour 2011-2012 (en millions de dollars)

Autorisations totales

Les autorisations totales pour cette activité de programme ont augmenté de 6,3 millions de dollars durant l'exercice, dont 5,1 millions provenaient de l'augmentation budgétaire de 15 millions allouée aux IRSC dans le budget fédéral de 2011 pour soutenir l'excellence en recherche par l'augmentation des fonds consacrés au Programme ouvert de subventions de fonctionnement (POSF). Le reste du montant résulte d'ajustements techniques pour couvrir les salaires et les avantages sociaux des employés, ainsi que les indemnités de départ.

Dépenses réelles

Les dépenses réelles associées à cette activité de programme dépassent les autorisations totales de 20,2 millions de dollars, ce qui s'explique en grande partie par la réaffectation de fonds inutilisés du Programme des chaires de recherche du Canada (activité de programme 1.2, Chercheurs en santé) au Programme ouvert de subventions de fonctionnement en raison des défis liés à l'attribution des chaires par les universités.

Ressources humaines pour 2011-2012 (ETP)

Sommaire du rendement par activité de programme

Sommaire du rendement et analyse de l'activité de programme

Les IRSC ont récemment reçu des données du Système de rapport sur la recherche (SRR), module de rapport de fin de subvention qui recueille des renseignements sur les résultats de la recherche auprès des chercheurs financés par les IRSC. La version de lancement du SRR se concentre exclusivement sur le Programme ouvert de subventions de fonctionnement (POSF) des IRSC; d'autres programmes de financement sont en voie d'être ajoutés au processus du SRR.

Indicateur de rendement A

1. Pour la cible A (i), selon les données du SRR, les subventions dont la date d'expiration se situe entre le 1er avril 2009 et le 31 mars 2012 ont produit 2 858 articles de revue, soit une moyenne de 9,9 publications par subvention [annexe I].
2. Pour la cible A (ii), selon les données du SRR, les subventions dont la date d'expiration se situe entre le 1er avril 2009 et le 31 mars 2012 ont suscité 6 444 activités d'AC par les chercheurs, soit 5 005 présentations et 1 439 entrevues [annexe I], ce qui représente une moyenne de 17,3 présentations et 5,0 entrevues par subvention.
3. En 2011-2012, les IRSC ont consacré 459,7 millions de dollars au Programme ouvert de subventions de recherche, comparativement à 458,0 millions en 2010-2011, soit une augmentation de 0,4 %. En 2011-2012, les IRSC ont accordé 3 946 subventions par l'entremise du Programme ouvert de subventions de recherche, comparativement à 4 047 en 2010-2011. La valeur annuelle moyenne des subventions a augmenté pour passer de 113 169 $ en 2010-2011 à 116 507 $ en 2011-2012 [annexe J].

Leçons retenues

Les chercheurs ont cité le besoin de réduire le fardeau imposé aux candidats et aux évaluateurs. Les IRSC ont amorcé un processus visant à concevoir une nouvelle série de programmes ouverts et un nouveau système d'évaluation par les pairs, et les réformes proposées tiendront compte de ces préoccupations des chercheurs.

Activité de programme 1.2 : Chercheurs en santé

Description de l'activité de programme

L'activité de programme 1.2 englobe les Programmes d'appui salarial, qui fournissent une aide salariale aux nouveaux chercheurs en santé pour les aider à développer leur carrière et à consacrer plus de temps à préparer et à mener des recherches dans le domaine de la santé, ainsi que les Programmes d'appui à la formation, qui fournissent un appui et une reconnaissance spéciale aux étudiants à la maîtrise et au doctorat, aux boursiers postdoctoraux et aux professionnels de la santé diplômés qui poursuivent leur formation au Canada. De plus, les IRSC administrent conjointement des programmes des trois organismes, notamment le Programme des chaires de recherche du Canada, le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada, le programme de bourses d'études supérieures du Canada (BESC), le Programme de BESC Vanier et le Programme de bourses postdoctorales Banting. Ensemble, ces programmes visent à renforcer la capacité de recherche afin d'améliorer la santé et le système de santé en offrant un soutien à la formation et à la carrière d'excellents chercheurs en santé dans le cadre d'un processus d'évaluation par les pairs concurrentiel fondé sur les normes internationales reconnues d'excellence scientifique.

Ressources financières pour 2011-2012 (en millions de dollars)

Autorisations totales

Globalement, les autorisations totales pour l'activité de programme 1.2 sont demeurées au même niveau que le Budget principal des dépenses.

Dépenses réelles

Les dépenses réelles sont inférieures aux autorisations totales de 22,2 millions de dollars, surtout en raison de la réaffectation d'autorisations inutilisées dans le cadre du Programme des chaires de recherche du Canada vers le Programme ouvert de subventions de fonctionnement (pour l'activité de programme 1.1, Connaissances en santé).

Ressources humaines pour 2011-2012 (ETP)

Sommaire du rendement par activité de programme

Sommaire du rendement et analyse de l'activité de programme

Indicateur de rendement A

1. Le nombre de titulaires de doctorat au Canada par 100 000 habitants âgés de 25 à 29 ans est passé de 191 en 2005 à 232 en 2009 (selon les données les plus récentes d'une étude de l'OCDE). Le Canada a amélioré son positionnement à l'échelle internationale [annexe K].

Indicateur de rendement B

1. En 2011-2012, les IRSC ont continué à appuyer la diversité en finançant l'excellence dans tous les domaines de la recherche en santé par thème et par domaine de recherche propre aux instituts. Le nombre total de chercheurs subventionnés par les IRSC est passé de 3 381 en 2010-2011 à 2 797 en 2011-2012 [annexe L]. La baisse relative du nombre de chercheurs et de stagiaires financés par les IRSC en 2011-2012 est attribuable à l'échéance du financement temporaire accordé par le gouvernement dans le cadre du Plan d'action économique du Canada (PAEC), qui a permis l'ajout de 400 bourses de maîtrise aux concours de 2009 et 2010 dans le cadre du Programme de bourses d'études supérieures du Canada (BESC). En 2009, le PAEC prévoyait aussi l'ajout de 200 bourses de doctorat à distribuer au cours des trois années subséquentes.

Leçons retenues

Le comité d'examen international (CEI) a recommandé aux IRSC de travailler avec les universités canadiennes afin d'améliorer le cheminement de carrière des jeunes chercheurs tout en portant une attention particulière aux cliniciens-chercheurs qui doivent à la fois offrir des services cliniques et faire de la recherche. La nouvelle stratégie de formation des IRSC tiendra compte de la meilleure façon de préparer les stagiaires aux différents cheminements de carrière qui s'offrent à eux. Les IRSC poursuivront leur exploration des meilleures façons de travailler avec les universités et les instituts de recherche en santé pour créer une réserve de talents durable à toutes les étapes de la carrière.

Activité de programme 1.3 : Commercialisation de la recherche en santé

Description de l'activité de programme

L'activité de programme 1.3 englobe la série de Programmes de commercialisation de la recherche, qui visent à appuyer la création de connaissances, de pratiques, de produits et de services, et à faciliter l'application de ces connaissances. Elle comprend en outre le Programme des réseaux de centres d'excellence (RCE) des trois organismes, qui associe les centres d'excellence en recherche et la capacité et les ressources de l'industrie, ainsi que l'investissement stratégique, afin de convertir l'expertise canadienne en matière de recherche et d'entrepreneuriat en avantages socioéconomiques pour le Canada. Dans l'ensemble, ces programmes visent à appuyer et à faciliter la commercialisation des résultats de la recherche en santé en vue d'améliorer la santé et le système de santé. Cet objectif est atteint grâce à la gestion de concours de financement pour accorder des subventions, en partenariat avec le secteur privé, s'il y a lieu, grâce à l'utilisation des processus d'évaluation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, et grâce au développement et au renforcement de la capacité des chercheurs canadiens dans le domaine de la santé à s'engager dans le processus de commercialisation.

Ressources financières pour 2011-2012 (en millions de dollars)

Autorisations totales

Globalement, les IRSC ont soutenu la commercialisation de la recherche en santé au Canada et contribué à l'amélioration de l'accès à des produits, technologies et programmes novateurs et efficaces. Les autorisations totales pour cette activité de programme ont augmenté de 9,4 millions de dollars par rapport au Budget principal des dépenses de 2011-2012. Cette hausse est due à la somme de 9,3 millions de dollars reçue pour financer le troisième cycle de subventions du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR), ainsi que les 100 000 $ reçus du Programme d'innovation dans les collèges et la communauté (ICC).

Dépenses réelles

Aucun écart significatif n'a été constaté entre les dépenses réelles et les autorisations totales pour cette activité de programme.

Ressources humaines pour 2011-2012 (ETP)

Sommaire du rendement par activité de programme

Sommaire du rendement et analyse de l'activité de programme

Indicateur de rendement A

1. En 2011-2012, les IRSC ont dépensé 16,8 millions de dollars pour leur série de programmes de commercialisation de la recherche, comparativement à 14,0 millions de dollars en 2010-2011, ce qui représente une hausse de 20 %. Pour le Programme des RCE, les IRSC ont administré 38,6 millions de dollars en 2011-2012, une somme équivalente à celle de 2010-2011. Les IRSC ont octroyé 181 subventions par l'entremise des programmes de commercialisation de la recherche, soit le même nombre qu'en 2010-2011. Les investissements des IRSC dans les programmes de commercialisation de la recherche ont considérablement augmenté en 2011-2012, compte tenu de la somme moyenne des subventions accordées, qui est passée de 76 695 $ à 92 549 $, soit une augmentation de 21 %. Les IRSC ont financé 18 subventions et bourses dans le cadre du Programme des RCE en 2011-2012, comparativement à 16 en 2010-2011 [annexe M].
2. Le Programme de démonstration des principes des IRSC vise à faciliter et à améliorer l'application commerciale des connaissances et de la technologie résultant des recherches en santé dont les Canadiens pourront profiter. Les rapports finaux du Programme de démonstration des principes sont soumis 18 mois après la fin de la subvention. Selon l'analyse de 220 rapports, 162 des subventions accordées sont à l'origine de nouveaux brevets, 60 ont donné lieu à des licences de propriété intellectuelle, et 30 ont entraîné la création de nouvelles entreprises¹.

   Selon des rapports des gestionnaires de programme et d'autres sources, la recherche financée par les IRSC a eu des effets positifs sur la commercialisation de nouveaux produits de santé. Par exemple :

   • Le Centre pour la commercialisation de la médecine régénératrice (CCMR), financé en partie par les IRSC, s'est récemment associé à EMD Millipore, la division des sciences de la vie de Merck KGaA, pour optimiser les conditions de culture des cellules souches à l'Institut Banting de l'Université de Toronto.
   • Le Centre pour le développement et la commercialisation des traceurs (CDCT), financé en partie par les IRSC, fabriquera un nouveau radiopharmaceutique ciblé, conçu pour livrer une dose thérapeutique de radiation directement au site d'un cancer métastatique de la prostate. Ce traitement ciblé, qui permettrait de livrer sélectivement de fortes doses de radiation aux tumeurs disséminées dans tout le corps, pourrait ouvrir de nouvelles options de traitement des maladies métastatiques de la prostate.

Indicateur de rendement B

1. De façon générale, les IRSC entretiennent des liens et des partenariats solides avec leurs partenaires externes des secteurs bénévoles, privés et provinciaux qui financent la recherche en santé. Les contributions des partenaires externes sont passées de 118,7 millions de dollars à 123,8 millions de dollars en 2011-2012 [annexe N].
2. Selon des rapports des gestionnaires de programme et d'autres sources, les partenariats favorisés par le Programme des RCE ont continué à produire des résultats qui ont mené à des activités de commercialisation. Par exemple :
   • L'Université de la Colombie-Britannique (UBC) a signé une entente de recherche concertée avec la société Cangene pour poursuivre les travaux du directeur scientifique de PrioNet Canada, qui est aussi titulaire de la chaire de recherche du Canada sur la neurodégénérescence et les anomalies de configuration protéique, et scientifique au Vancouver Coastal Health Research Institute. Appuyés par PrioNet (réseau de centres d'excellence pour la recherche sur les maladies à prions et les troubles neurodégénératifs connexes), ces travaux se concentrent sur la détermination et la validation de cibles thérapeutiques pour diverses maladies neurologiques. Récemment, le directeur scientifique et d'autres chercheurs de PrioNet ont réussi à cibler spécifiquement une forme particulière d'oligomères bêta-amyloïdes — petits agrégats jouant un rôle central dans la progression de la maladie d'Alzheimer —, tout en épargnant les molécules bêta-amyloïdes normales. Cette collaboration avec Cangene vise la mise au point d'immunothérapies contre la maladie d'Alzheimer.

Leçons retenues

Les IRSC reconnaissent l'importance d'établir des collaborations solides entre le milieu de la recherche en santé et l'industrie, et approfondiront les discussions quant au rôle déterminant qu'ils joueront pour faire en sorte que les programmes financés permettent de relever les défis importants de la recherche. En 2012, l'évaluation du Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) pour les centres financés en 2008-2009 a permis de conclure qu'il faut plus de temps pour que les fruits de la recherche soient récoltés. Les IRSC entament les discussions à l'égard d'une nouvelle stratégie de commercialisation tenant compte des relations avec l'industrie. Cette stratégie portera sur les moyens de favoriser l'innovation résultant de l'initiative des chercheurs et d'accélérer la commercialisation de la recherche en santé.

Activité de programme 1.4 : Avancées en santé et dans les services de santé

Description de l'activité de programme

L'activité de programme 1.4 englobe la série de programmes d'application des connaissances des IRSC, qui visent à appuyer la synthèse, la dissémination et l'échange des connaissances, ainsi que leur application éthique dans le domaine de la recherche en santé. Figure également dans cette activité de programme le Programme des initiatives stratégiques des instituts, qui aide les chercheurs et les stagiaires dans des domaines prioritaires stratégiques à étudier les possibilités, les menaces et les défis en matière de santé au Canada. Grâce au processus d'évaluation par les pairs concurrentiel fondé sur les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique, ces programmes visent à appuyer la création de connaissances dans les domaines prioritaires stratégiques et l'application de ces connaissances en vue d'améliorer la santé et de renforcer le système de santé.

Ressources financières pour 2011-2012 (en millions de dollars)

Autorisations totales

Globalement, les programmes associés à l'activité 1.4, Avancées en santé et dans les services de santé, ont contribué à la création de connaissances dans les domaines de priorités stratégiques et à l'application de ces connaissances pour améliorer la santé. Les autorisations totales dépassaient de 13,1 millions de dollars les dépenses prévues pour l'exercice 2011-2012.

Les IRSC ont consacré une part importante de la hausse permanente de leur budget de base (9 des 15 millions de dollars) annoncée dans le budget de 2011 à une de leurs initiatives stratégiques, la Stratégie de recherche axée sur le patient, afin d'améliorer les résultats pour le patient.

En outre, les autorisations totales comprenaient 4,1 millions de dollars additionnels en raison des transferts accordés aux IRSC par d'autres ministères fédéraux pour développer des initiatives de recherche stratégiques sur l'autisme, les disparités dans la santé de la population, le VIH/sida et l'alimentation et la nutrition, entre autres sujets, ainsi que pour faire avancer l'innovation théorique et méthodologique.

Dépenses réelles

L'écart de 6,7 millions de dollars entre les dépenses réelles associées à cette activité de programme et les autorisations totales s'explique par les mesures de compression des dépenses de fonctionnement et les subventions inférieures à ce qui était prévu pour les initiatives de recherche ciblées, notamment l'Étude longitudinale canadienne sur le vieillissement.

Ressources humaines pour 2011-2012 (ETP)

Sommaire du rendement par activité de programme

Sommaire du rendement et analyse de l'activité de programme

Indicateur de rendement A

1. En 2011-2012, les IRSC ont dépensé 228,2 millions de dollars pour les initiatives stratégiques des instituts, comparativement à 238,9 millions en 2010-2011, soit une diminution de 4 %. Les IRSC ont dépensé 27,8 millions de dollars en 2011-2012 pour les Programmes d'application des connaissances, par rapport à 24,8 millions en 2010-2011, soit une augmentation de 12 % [annexe O].

   En 2011-2012, dans le cadre des initiatives stratégiques des instituts, les IRSC ont financé 2 260 subventions et bourses, dont la valeur moyenne était de 100 968 $. Comparativement, en 2010-2011, 2 585 subventions et bourses d'une valeur moyenne de 92 410 $ ont été financées. Le nombre total de subventions a donc diminué de 13 % pour le Programme des initiatives stratégiques des instituts par rapport à l'année précédente.

2. Un total de 671 subventions et bourses d'une valeur moyenne de 41 365 $, comparativement à 37 524 $ en 2010-2011, ont été octroyées en 2011-2012 dans le cadre des Programmes d'application des connaissances [annexe O]. Globalement, les Programmes d'application des connaissances ont appuyé l'excellence dans tous les domaines de la recherche en santé par thème, et les thèmes ayant connu les plus fortes augmentations pour le nombre de subventions et leur valeur sont ceux de la recherche sur les services et les systèmes de santé, et de la recherche sociale, culturelle, environnementale et en santé des populations [annexe P].

Indicateur de rendement B

1. Selon des rapports des gestionnaires de programme et d'autres sources, les instituts des IRSC ont accru leurs efforts visant à faire participer le public et à prendre les devants pour réagir aux problèmes de santé existants et nouveaux, comme l'illustrent les exemples qui suivent.

   En février 2012, une équipe dirigée par le laboratoire TRIUMF et subventionnée en partie par les IRSC a annoncé qu'elle a réussi à produire du technétium 99m, isotope médical clé, à partir de cyclotrons déjà en service en Ontario et en Colombie-Britannique. Cette avancée permettra aux hôpitaux et aux cliniques ayant accès à un cyclotron de produire cet isotope traditionnellement obtenu par des réacteurs nucléaires. Elle permettra aussi de régler le problème de la pénurie de cet isotope médical.

   Les IRSC ont participé au lancement du programme conjoint de recherche de l'Union européenne sur les maladies neurodégénératives (JNPD) en février 2012. Le Canada était le seul pays non européen représenté. La rencontre portait notamment sur l'initiative phare des IRSC appelée Stratégie internationale de recherche concertée sur la maladie d'Alzheimer (SIRCMA).

Leçons retenues

Pour répondre aux préoccupations soulevées par les intervenants, et guidés par le conseil d'administration, les IRSC ont entrepris des changements pour mettre en priorité la recherche qui peut améliorer la santé et les soins de santé. En se concentrant sur un nombre restreint d'initiatives ciblées, les IRSC prévoient accroître leur impact sur la santé des Canadiens en mettant à profit des forces de l'entreprise de la santé ou en comblant les lacunes dans des domaines de recherche particuliers.

Activité de programme 1.5 : Services internes

Description de l'activité de programme

Les services internes sont des groupes d'activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et à remplir d'autres obligations générales d'un organisme. Ces groupes comprennent les services suivants : gestion et surveillance, communications, services juridiques, gestion des ressources humaines, gestion des finances, gestion de l'information, technologie de l'information, services immobiliers, gestion du matériel, acquisitions, gestion des voyages et autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activités et les ressources qui s'appliquent à l'ensemble d'un organisme, et non celles visant à satisfaire les exigences particulières d'un programme.

Ressources financières pour 2011-2012 (en millions de dollars)

Autorisations totales

En 2011-2012, les IRSC ont continué à renforcer leurs capacités liées au fonctionnement et aux programmes, tout en favorisant le développement d'un personnel dévoué et bien informé. Les autorisations totales pour cette activité de programme ont augmenté de 2,7 millions de dollars durant l'exercice pour couvrir les salaires et les avantages sociaux des employés, ainsi que les indemnités de départ imprévues et d'autres droits.

Dépenses réelles

Les dépenses réelles ont dépassé les autorisations totales légèrement, soit de 1,9 million de dollars, surtout parce que les autorisations liées aux indemnités de départ imprévues et aux autres droits ont été réparties sur l'ensemble des activités de programmes, alors que les dépenses réelles à ce chapitre ont été affectées aux services internes.

Ressources humaines pour 2011-2012 (ETP)

Sommaire du rendement et analyse de l'activité de programme

En 2011, six unités des IRSC ont participé à un essai pilote du système électronique de gestion des dossiers et des documents appelé InfoNet. Les IRSC ont aussi lancé ce système, qui améliorera la gestion de l'information électronique au sein de l'organisation. Parmi les autres améliorations apportées en 2011, notons le déploiement du logiciel ServiceDesk pour les services de dépannage externe et interne, et les services d'administration. Ce nouveau logiciel améliore l'efficience et l'efficacité des processus de soutien au milieu de la recherche.

En 2011-2012, les IRSC ont lancé une nouvelle publication imprimée et Web appelée Voici les faits, qui se veut un recueil régulier d'articles décrivant la recherche soutenue par les IRSC qui contribue directement à l'amélioration de la santé et des soins.

En 2011-2012, les IRSC ont été nommés parmi les 25 meilleurs employeurs de la région de la capitale nationale. Cette reconnaissance témoigne de l'engagement des IRSC envers leurs employés et contribue à favoriser les efforts constants pour attirer le talent et renforcer la position des IRSC comme employeur de choix.

Leçons retenues

Les IRSC reconnaissent que la poursuite de leur succès passe par l'amélioration des services internes en vue d'appuyer une administration efficiente et efficace des programmes et des services. D'autres secteurs visés comprennent notamment la capacité de rendre compte et l'architecture de données. Les recommandations du comité d'examen international fourniront un éclairage précieux pour favoriser le renforcement des services internes des IRSC afin de répondre aux besoins du milieu de la recherche.

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Date de modification :

2012-11-08