Rapport sur les plans et les priorités de 2013-2014

Section II : Analyse des programmes par résultat stratégique

Résultat stratégique

Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé.

Les IRSC appuient la recherche en santé dans le but d'améliorer la santé des Canadiens et les services de santé qui leur sont offerts. Pour ce faire, il est possible d'appuyer la recherche en santé en créant des connaissances sur la santé qui mènent à la création ou à l'amélioration de moyens de prévenir, diagnostiquer et traiter la maladie, en s'assurant qu'il y a au Canada d'excellents chercheurs qui peuvent effectuer des recherches en santé innovatrices et adaptées aux besoins, en commercialisant les découvertes découlant de la recherche en santé ou en favorisant l'efficacité des politiques, des pratiques, des procédures, des produits et des services dans le domaine de la santé.

Résultat stratégique : Une entreprise de recherche en santé de renommée mondiale qui crée, dissémine et applique de nouvelles connaissances dans tous les domaines de la recherche en santé
Indicateurs de rendement Cibles
Rang du Canada au chapitre de l'intensité de la recherche en santé à l'échelle internationale Maintenir ou améliorer le rang international
Nombre et proportion des publications de recherche en santé du Canada à l'échelle internationale Maintenir ou augmenter la proportion
Nombre de citations des publications de recherche en santé canadiennes par rapport aux niveaux internationaux Maintenir ou améliorer le rang international
Nombre de chercheurs par millier d'actifs par rapport aux niveaux internationaux Maintenir ou améliorer le rang international
Changements dans les pratiques, les programmes ou les politiques de santé guidés par la recherche financée par les IRSC Montrer que les travaux de chercheurs financés par les IRSC ont permis d'obtenir des résultats à long terme
Diversité de la recherche financée (par thème et par institut) Maintenir la diversité du financement et accroître le financement dans les domaines prioritaires

Programme 1.1 : Connaissances en santé

Description

Depuis juin 2009, le Programme des essais contrôlés randomisés des IRSC fait partie du Programme ouvert de subventions de recherche (POSR). Le POSR permet d'octroyer des fonds de fonctionnement pour appuyer des propositions dans tous les domaines de la recherche en santé, y compris les essais contrôlés randomisés. Il vise à appuyer la création de connaissances et à améliorer la santé et le système de santé. Cet objectif est atteint en gérant les concours ouverts des IRSC et les processus d'évaluation par les pairs connexes selon les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique.

Ressources financières (en millions de dollars)
Total des dépenses budgétaires
(Budget principal des dépenses)
2013-2014
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
La petite augmentation de 5,6 millions de dollars entre 2013-2014 et 2015-2016 reflète l'augmentation des coûts de la recherche.
473,0 473,3 473,2 478,9
Ressources humaines (ETP)
2013-2014 2014-2015 2015-2016
104 104 104
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles
  1. Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accordées », a été modifié pour garantir l'uniformité et la facilité d'interprétation des résultats.
La recherche en santé fait avancer les connaissances.
  1. Résultats et incidences de la recherche financée par les IRSC.
  1. Maintenir ou augmenter le nombre de publications découlant de la recherche financée par les IRSC
  1. Maintenir ou augmenter les activités d'application des connaissances des chercheurs financés par les IRSC
  1. Maintenir ou augmenter les dépenses des IRSC dans les programmes de financement1

Faits saillants de la planification

En 2013-2014, les IRSC ont l'intention de lancer deux concours pour le POSR, le premier dont la date limite de présentation des demandes sera en septembre, et l'autre en mars. Quelque 800 nouvelles subventions pluriannuelles seront ainsi octroyées pour financer les meilleures idées de recherche. En tout, durant l'année, les IRSC financent environ 4 000 subventions pluriannuelles.

Les IRSC sont résolus à mettre en place un programme souple, durable et de grande qualité, qui reconnaît et soutient l'excellence en recherche libre et en application des connaissances dans tous les domaines de la santé. Le document Concept d'avenir : nouvelle série de programmes ouverts et nouveau processus d'évaluation par les pairs, publié en décembre 2012, montre au milieu de la recherche la détermination des IRSC à atteindre cet objectif.

La transition vers les nouveaux processus et systèmes s'échelonnera sur plusieurs années. Ainsi, les changements à apporter à la série actuelle de programmes ouverts des IRSC et au processus d'évaluation par les pairs commenceront en 2013 par la mise à l'essai d'éléments centraux du nouveau concept. Ces changements dureront jusqu'à ce que les IRSC aient étendu les nouveaux programmes de financement ouverts à l'ensemble du milieu de la recherche. Les IRSC s'engagent en outre à offrir le soutien nécessaire aux candidats, aux évaluateurs et aux établissements d'enseignement supérieur durant cette transition. La création d'un collège des évaluateurs, dont le lancement est prévu au printemps 2013, permettra d'offrir un soutien immédiat.

Programme 1.2 : Chercheurs en santé

Description

Ce programme vise à renforcer la capacité de recherche afin d'améliorer la santé et le système de soins de santé en offrant un soutien à la formation et à la carrière des meilleurs chercheurs en santé choisis dans le cadre d'un processus d'évaluation par les pairs concurrentiel fondé sur les normes internationales reconnues de l'excellence scientifique.

Ressources financières (en millions de dollars)
Total des dépenses budgétaires
(Budget principal des dépenses)
2013-2014
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
La diminution nette de 5,2 millions de dollars entre 2013-2014 et 2015-2016 est surtout due à la mise en oeuvre de toutes les mesures découlant de l'examen stratégique de 2008, y compris la dernière année des réductions au programme des équipes et des groupes.
173,3 172,9 171,2 167,7
Ressources humaines (ETP)
2013-2014 2014-2015 2015-2016
14 14 14
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles
  1. Cet indicateur de rendement, d'abord intitulé « Nombre, types et proportion de stagiaires diplômés au Canada par rapport aux niveaux internationaux », a été modifié en raison de l'absence de données sur la proportion et les types de stagiaires.
Un milieu de recherche solide et talentueux, capable d'entreprendre des travaux de recherche en santé
  1. Nombre de stagiaires diplômés au Canada par rapport aux niveaux internationaux2
  1. Maintenir ou améliorer le rang international
  1. Nombre et domaines des chercheurs et stagiaires financés
  1. Maintenir le nombre de stagiaires financés et la diversité des domaines (par thème et institut)

Faits saillants de la planification

Les IRSC offrent un programme d'appui à la formation et un programme d'appui salarial. Le Programme d'appui à la formation fournit un appui et une reconnaissance particulière aux étudiants à la maîtrise et au doctorat, aux boursiers postdoctoraux et aux diplômés dans une profession de la santé qui suivent une formation liée à la recherche en santé au Canada ou à l'étranger. Le Programme d'appui salarial aide les nouveaux chercheurs à développer leur carrière et à consacrer plus de temps à entreprendre et à mener des recherches dans le domaine de la santé. La concurrence mondiale pour le talent est intense, et les programmes des IRSC sont conçus pour attirer au Canada et y retenir les plus brillants esprits pendant toute la durée de leur carrière en recherche.

Le Canada se dote d'une capacité de recherche de classe mondiale en recrutant les plus grands talents au moyen d'une série de programmes destinés à venir en aide au personnel de recherche hautement qualifié à toutes les étapes de la carrière. Les trois organismes subventionnaires fédéraux – les IRSC, le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) – administrent les cinq programmes présentés ci-dessous.

Programme 1.3 : Commercialisation de la recherche en santé

Description

Ce programme appuie et facilite la commercialisation de la recherche afin d'améliorer la santé et le système de soins de santé. Cet objectif est atteint en gérant des concours de financement qui visent à octroyer des subventions en partenariat avec le secteur privé (le cas échéant), en renforçant la capacité des chercheurs canadiens de participer au processus de recherche et développement (R et D) et de commercialisation.

Ressources financières (en millions de dollars)
Total des dépenses budgétaires
(Budget principal des dépenses)
2013-2014
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
La diminution de 7,8 millions de dollars entre 2013-2014 et 2015-2016 est due au financement attribué après chaque concours aux programmes des trois organismes, par exemple le Programme des centres d'excellence en commercialisation et en recherche et le Programme des réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise. Les IRSC devraient recevoir du financement dans le cadre des concours à venir pour les programmes des trois organismes.
43,8 53,6 45,4 45,8
Ressources humaines (ETP)
2013-2014 2014-2015 2015-2016
6 6 6
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles
  1. Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accordées », a été modifié pour garantir l'uniformité et la facilité d'interprétation des résultats.
  2. Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter : le nombre de brevets, de licences, de droits d'auteur, de centres; le nombre de nouveaux produits ou processus; les politiques influencées ou créées; l'influence sur la prestation de soins de santé », a été modifié en raison de l'absence de données fiables. L'objectif original sera révisé après la mise sur pied du système de rapports de fin de subvention des IRSC.
Activités commerciales (brevets et propriété intellectuelle), entreprises et emplois qui en découlent
  1. La commercialisation de la recherche en santé est plus efficace.
  1. Maintenir ou augmenter les dépenses des IRSC dans les programmes de financement3
  1. Montrer les résultats de la commercialisation, p. ex. brevets, licences, droits d'auteur, centres; nouveaux produits ou processus; politiques influencées ou créées; influence sur la prestation de soins de santé4
  1. Des liens et des partenariats solides sont établis entre les universités, les gouvernements, l'industrie et d'autres utilisateurs.
  1. Maintenir ou accroître la valeur en argent des investissements des partenaires des IRSC
  1. Montrer des collaborations et des partenariats fructueux découlant du Programme des RCE

Faits saillants de la planification

Les programmes de commercialisation de la recherche en santé comprennent une série d'initiatives de financement qui visent à appuyer la création de connaissances, de pratiques, de produits et de services, et à en faciliter la commercialisation. Ces objectifs sont atteints en finançant des projets de R et D et de commercialisation (tels que des projets de démonstration de principes et de partenariat avec l'industrie) qui encouragent les universités et les secteurs privé, public et sans but lucratif à collaborer pour promouvoir et soutenir le transfert commercial des connaissances et de la technologie qui découlent de la recherche en santé.

Les programmes des réseaux de centres d'excellence (RCE) sont offerts grâce à la collaboration des deux autres organismes subventionnaires (CRSH et CRSNG), par l'intermédiaire du secrétariat des RCE. Ils appuient l'association des centres d'excellence en recherche à la capacité et aux ressources de l'industrie, ainsi qu'à l'investissement stratégique afin de convertir l'expertise canadienne en matière de recherche et d'entrepreneuriat en avantages socioéconomiques pour le Canada. D'envergure nationale, ces programmes multidisciplinaires favorisent les partenariats multisectoriels entre les universités, l'industrie, le gouvernement et les organismes à but non lucratif (organisations non gouvernementales). La part de ces programmes consacrée aux IRSC appuie les meilleures demandes de RCE dans le domaine de la recherche en santé.

Programme 1.4 : Avancées en santé et dans les services de santé

Description

Dans le cadre de ce programme, les IRSC ciblent les investissements dans la recherche en santé pour combler les lacunes dans les domaines et les milieux de recherche de premier plan, ou pour exploiter les forces du Canada. Les IRSC déterminent les priorités et orientent le financement afin de relever les défis en santé et ceux relatifs au système de soins de santé qui comptent pour les Canadiens.

Ressources financières (en millions de dollars)
Total des dépenses budgétaires
(Budget principal des dépenses)
2013-2014
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
Une partie de la diminution de 7,1 millions de dollars entre 2013-2014 et 2015-2016, soit 3,6 millions de dollars, est due à la modification des ententes de financement avec d'autres ministères pour des programmes et initiatives déteminés. En raison de divers ajustements apportés au financement des programmes, les IRSC prévoient transférer au programme 1.1 le financement destiné à la recherche libre.
253,3 253,8 252,6 246,7
Ressources humaines (ETP)
2013-2014 2014-2015 2015-2016
88 88 88
Résultats attendus Indicateurs de rendement Cibles
  1. Cet objectif, d'abord intitulé « Maintenir ou augmenter le nombre total et le montant moyen des subventions accordées », a été modifié pour garantir l'uniformité et la facilité d'interprétation des résultats.
    Remarque : L'objectif « Augmenter ou maintenir le nombre de publications résultant de la recherche financée par les IRSC » pour l'indicateur de rendement a été retiré en raison de l'absence de données fiables pour ce programme. L'objectif original sera révisé après la mise sur pied du système de rapports de fin de subvention des IRSC.
Grâce à des programmes de financement efficaces, les résultats de la recherche peuvent être appliqués et utilisés.
  1. Résultats et incidences de la recherche financée par les IRSC
  1. Maintenir ou augmenter les dépenses des IRSC dans les programmes de financement5
  1. Maintenir ou augmenter les activités d'application des connaissances des chercheurs financés par les IRSC
  1. Leadership des instituts dans le milieu de la recherche
  1. Montrer que les instituts détectent les menaces et les possibilités à l'échelle nationale et internationale en matière de santé, et y réagissent

Faits saillants de la planification

Dans le cadre de la mise en œuvre de leur plan stratégique, en 2010-2011, les IRSC ont lancé un processus en vue de mieux orienter leurs investissements et d'en augmenter les retombées : les initiatives phares. Ce processus comportait une analyse du contexte qui permettra de déterminer les besoins et les possibilités dans des secteurs où la recherche pourrait changer les choses et produire des résultats mesurables.

La première de ces initiatives phares des IRSC est la Stratégie de recherche axée sur le patient (SRAP). Les IRSC mettront en place les éléments fondamentaux de cette stratégie, soit les réseaux, les unités de soutien à la recherche axée sur le patient et les programmes de formation.

Le premier réseau découlant de la SRAP portera sur la santé mentale des jeunes et sera lancé en partenariat avec la Fondation Graham-Boeckh. Grâce à la recherche et aux approches interventionnelles de mise en œuvre et de transformation, ce réseau catalysera des changements fondamentaux dans les soins en santé mentale pour les jeunes Canadiens. L'objectif quinquennal est d'offrir de nouvelles approches qui commenceront à améliorer considérablement le dépistage des jeunes ayant besoin de services et qui, par conséquent, recevront les bons soins au bon moment. Un deuxième réseau ciblé est actuellement en voie de création dans le domaine des soins de santé communautaires de première ligne.

Les unités de soutien à la recherche axée sur le patient sont des centres de services spécialisés en recherche. Ces unités de soutien sont créées pour mettre à la disposition des chercheurs l'expertise souvent très spécialisée dont ils besoin. Ces centres multidisciplinaires sont composés d'experts en méthodologie et dans d'autres domaines essentiels à la recherche axée sur le patient, dont des épidémiologistes cliniques, des biostatisticiens, des spécialistes en sciences sociales, des économistes de la santé, des experts en essais cliniques ainsi que du personnel de soutien à la recherche.

Les IRSC s'engagent à offrir des services de soutien aux centres de tout le pays, et chaque unité de soutien sera établie en collaboration avec les partenaires régionaux afin que sa conception convienne à l'autorité régionale concernée et à l'impact attendu.

La vision nationale établie pour les unités de soutien consiste à mettre à la disposition du milieu scientifique des établissements provinciaux et territoriaux qui ont pour but d'offrir un accès à des compétences clés et très avancées, souvent dans des domaines nécessitant une méthodologie hautement spécialisée, ainsi que des possibilités de collaboration avec d'autres chercheurs adoptant une optique axée sur le patient. Ces unités orienteront et faciliteront également la prise de décisions dans le contexte des services de santé pour la zone desservie, de même que la mise en œuvre de pratiques exemplaires.

De nouveaux programmes de formation lancés dans le cadre de la SRAP seront conçus à la suite des recommandations d'un comité consultatif externe. Ce comité consultatif validera les principaux éléments conceptuels qui favoriseront l'excellence de la formation du personnel pour la recherche axée sur le patient.

Parallèlement à la SRAP, les IRSC et leurs instituts poursuivront la mise en place d'autres initiatives phares révolutionnaires sur les priorités pour la santé et le système de santé, dont celles-ci-dessous.

Les IRSC orientent aussi d'autres investissements importants du gouvernement du Canada dans la recherche en santé en tenant bien compte de la capacité du Canada à tirer parti de ses forces et de son expertise, et à renforcer les capacités dans de nouveaux champs de la recherche en santé. Les priorités sont déterminées en consultation avec des représentants du gouvernement, des intervenants en soins de santé, des regroupements de patients, des groupes communautaires, des chercheurs et l'industrie, et comprennent des investissements dans des domaines comme les suivants :

L'appui des IRSC pour l'application des connaissances prend la forme d'activités de sensibilisation et de mobilisation d'intervenants clés, et comprend aussi des possibilités de financement de base (p. ex. Partenariats pour l'amélioration du système de santé, Des connaissances à la pratique, Synthèse des connaissances, Subventions de réunion, planification et dissémination) qui visent à appuyer la synthèse, la dissémination et l'échange des connaissances, ainsi que leur application conforme à l'éthique dans n'importe quel domaine de la recherche en santé.

Programme 1.5 : Services internes

Description

Les services internes sont des groupes d'activités et de ressources qui s'appliquent à tout l'organisme et qui visent à répondre aux besoins des programmes et à remplir d'autres obligations des IRSC. Ces services comprennent des secteurs fonctionnels comme les suivants : Finances, Ressources humaines, Services de gestion de l'information, des technologies et de l'administration, Politiques stratégiques, Vérification interne et Gestion du risque, Communications et Sensibilisation du public, Gouvernance.

Ressources financières (en millions de dollars)
Total des dépenses budgétaires
(Budget principal des dépenses)
2013-2014
Dépenses prévues
2013-2014
Dépenses prévues
2014-2015
Dépenses prévues
2015-2016
La diminution de 1,4 million de dollars entre 2013-2014 et 2015-2016 est due au report prévu d'une partie du budget de fonctionnement des IRSC de 2012-2013 pour les Services internes en 2013 2014. Les dépenses prévues des IRSC n'incluent aucun report du budget de fonctionnement après 2013-2014.
24,3 27,8 26,4 26,4
Ressources humaines (ETP)
2013-2014 2014-2015 2015-2016
178 178 178

Faits saillants de la planification

Récemment, le conseil d'administration (CA) des IRSC a réaffirmé que le modèle d'instituts est un important levier permettant aux IRSC de s'acquitter de leur mandat stratégique. En examinant ce modèle, le CA a déterminé qu'aucun changement de fond à la structure et à la liste des instituts n'est requis en ce moment pour que les IRSC atteignent leurs objectifs. En revanche, le CA a reconnu que des améliorations au fonctionnement du modèle sont nécessaires pour assurer la cohérence, l'orientation et l'impact des investissements stratégiques des IRSC. En outre, il a entrepris un processus de réflexion transparent et exhaustif sur l'avenir du modèle d'instituts pour s'assurer que la structure et les processus des IRSC demeurent efficaces et continuent de répondre aux objectifs stratégiques et au mandat des IRSC au cours des dix prochaines années.

En 2011-2012, un prestigieux groupe d'experts a procédé au deuxième examen international des IRSC. Ce groupe a présenté son rapport au CA des IRSC en juin 2011. Le conseil d'administration s'est réuni en août 2011 pour étudier sa réponse aux recommandations et offrir une orientation stratégique à la direction pour l'établissement d'un plan d'action. La haute direction des IRSC a examiné le rapport du groupe d'experts, qui comprenait 16 recommandations dans cinq vastes domaines, et a établi un plan d'action. Les IRSC continueront à tenir compte de ces recommandations.

Les IRSC s'engagent à mettre en œuvre de façon réfléchie les nouveaux processus liés à la série de programmes ouverts et à l'évaluation par les pairs. Comme le stipule le document Concept d'avenir : nouvelle série de programmes ouverts et nouveau processus d'évaluation par les pairs, les IRSC effectueront plusieurs essais afin de tester le nouveau processus d'évaluation par les pairs entre le début de 2013 et le milieu de 2016. Les leçons tirées de ces essais contribueront au raffinement du nouveau concept et à une meilleure compréhension des subtilités de l'évaluation par les pairs. Ainsi, les IRSC pourront améliorer la qualité, l'efficience et l'efficacité de leurs programmes et de leurs systèmes d'exécution de l'évaluation par les pairs, en plus de contribuer aux pratiques exemplaires dans ce domaine.

En 2012, les IRSC ont lancé le Système de rapport sur la recherche (SRR), module de rapport de fin de subvention qui recueille des renseignements sur les résultats de la recherche auprès des chercheurs financés par les IRSC. La version de lancement du SRR se concentre exclusivement sur le Programme ouvert de subventions de recherche (POSR) des IRSC, mais d'autres programmes de financement seront ajoutés au processus du SRR. Ce système permettra de recueillir des données standardisées sur la valeur et les retombées du financement, sur divers thèmes entourant les projets financés et sur la communication des données auprès des partenaires financiers, du milieu de la recherche et du public. Les IRSC pourront en outre mieux rendre compte de leurs investissements et résultats par domaine grâce à ce système.

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